Après de nombreux mois de session, la taxe réglementaire sur l’énergie (cre) publie ses conclusions sur l’auto-prise en charge. Il est loin de consulter, jusqu’au 23 mars, ses propositions d’évolution des tarifs pour l’utilisation des réseaux de force publique (turpe) et des tarifs régulés pour les ventes (trv) à l’amélioration de l’auto-prise, tarifs sur lesquels il dispose. A l’issue de cette session, le CRE mettra en délibération, pour une entrée en pression le 1er août 2018.
« Pour l’auto-ingestion de caractère, qui recouvre un très grand nombre de conditions, le cre ne prévoit désormais pas à ce degré une amélioration complémentaire de la turpe, car elle considère que le tarif doit reproduire les coûts des réseaux quelque soit l’usage du pouvoir. « elle dit.
D’autre part, pour les opérations d’autoconsommation collective, cre considère que «si elle est correctement dimensionnée et encadrée, elle peut présenter un coût pour le système électrique». Il prévoit donc d’introduire dans la turpe un élément de rabattement, « principalement basé sur une différence entre les flux proches et les différents flux, comme un moyen d’évaluer la sollicitation plus faible des réseaux en amont ». Le tarif distingue les types de flux, en s’appuyant sur les niveaux de tension qu’ils traversent, ce qui inspirerait «les clients autonomes à désirer les flux locaux, en particulier dans les instances vitales pour la communauté, dans le but de réduire la demande d’énergie à long terme. Investissement et donc frais d’infrastructure « . Il propose également d’inclure dans ses futures délibérations sur les listes de prix régulées des revenus, des dispositions particulières permettant aux fournisseurs historiques de passer au travers des flux locaux pour les auto-consommateurs collectifs.
Revoir les mécanismes de guide
Dans le même temps, cre publie une délibération qui informe ses suggestions concernant l’évolution du cadre contractuel et des mécanismes de soutien à l’auto-prise en charge. Spécialement, il recommande de proscrire l’exonération des taxes de type Cspe et de quartier pour les biens patrimoniaux et de ne plus étendre ces exemptions à l’auto-prise en charge collective. En ce qui concerne les mécanismes d’aide, il propose l’ordre établi d’un droit d’achat unique pour les particuliers qui revendent toute leur fabrication et les personnes qui s’auto-paient. Pour les grandes installations, il offre un taux d’achat pour l’auto-consommation (entre 9 et 100 kW) ou la mise en place d’offres (entre 100 et 500 kW). Selon elle, les grandes installations ne doivent plus bénéficier d’un mécanisme d’entraide.
Par la suite, cre demande à edf sei « de l’offrir avec une observation sur les impacts et le coût de l’auto-alimentation pour les systèmes électriques insulaires en utilisant le cessez-le de 2018. Ce regard sur est essentiel pour nourrir les réflexions pour l’amélioration d’un cadre d’autoconsommation dans ces territoires « .
